Résumé

  • En mai 1995, l’Office of Thrift Supervision a approuvé Security First Network Bank, filiale de Cardinal Bancshares ; ses services sur Internet ont commencé en octobre.
  • Selon un compte rendu de l’époque, Cardinal n’avait pas à demander une permission distincte pour utiliser Internet. L’agrément portait sur la création de la banque et imposait de traiter les risques de sécurité électronique.

Le guichet n’avait pas de trottoir

Une banque sans file d’attente promettait d’ouvrir un compte, de transférer de l’argent et de payer des factures depuis un ordinateur. En 1995, Security First Network Bank a offert ces opérations sur Internet. On pourrait raconter l’histoire comme celle d’un écran qui remplace une agence. Le dossier du superviseur raconte plutôt qui avait le droit de tenir les comptes derrière l’écran.

Cardinal Bancshares voulait constituer Security First en filiale. Le compte rendu des nouvelles de l’Office of Thrift Supervision, conservé dans la revue bancaire de la FDIC, précise que Cardinal n’était pas obligée de demander l’autorisation d’exercer sur Internet en tant que tel. Elle a soumis une demande parce qu’elle créait la nouvelle institution. L’OTS a approuvé celle-ci en mai 1995 ; les opérations électroniques ont commencé en octobre. L’autorité a aussi exigé que plusieurs questions de sécurité soient réglées.

L’agrément concernait donc la personne morale qui recevait les dépôts, et non le câble téléphonique qui conduisait jusqu’à elle. Une page Web pouvait changer l’endroit où le client rencontrait sa banque. Elle ne décidait ni qui portait les comptes, ni qui répondait des obligations de l’établissement.

En juillet 1997, l’OTS a approuvé Atlanta Internet Bank et l’a présentée comme sa deuxième institution sur Internet en deux ans. Le communiqué rappelait l’approbation de Security First en mai 1995. Atlanta Internet Bank devait avoir son siège en Caroline du Sud et conduire une bonne partie de ses activités depuis Atlanta. Même le « tout Internet » avait une adresse administrative et une organisation contrôlable.

Une interface commode, des comptes bien réels

La supervision s’est vite concentrée sur ce que la connexion pouvait exposer. Pour Atlanta Internet Bank, l’OTS a imposé un examen indépendant du dispositif informatique, des tentatives de pénétration non autorisée et un rapport avant le 21 août 1997. Ces conditions détaillées appartiennent au dossier de cette seconde banque. Le résumé disponible pour Security First parle d’exigences de sécurité électronique, sans reproduire l’ordonnance de 1995. Cette ordonnance préciserait le test imposé à la première banque.

La directrice de l’OTS, Ellen Seidman, a expliqué en janvier 1998 que chaque candidat à une banque sur Internet devait faire vérifier la sécurité des comptes par une entreprise indépendante. Son agence préparait une règle permettant aux caisses d’épargne d’exercer électroniquement les activités déjà autorisées par les voies traditionnelles. Intégrité des comptes, protection des consommateurs et obligations de crédit à la communauté suivaient l’institution jusque sur le réseau.

La vente de Security First a fourni une autre épreuve. Dans son ordonnance du 21 août 1998, l’OTS a approuvé sous conditions la prise de contrôle par Royal Bank of Canada. Elle y qualifie Security First de banque d’épargne fédérale et demande, entre autres, trois exercices de rapports d’audit indépendants, un plan renforcé de réinvestissement communautaire et l’accord préalable du superviseur pour une modification majeure du plan d’affaires. L’ordonnance approuve la transaction ; le rapport ultérieur de S1 à la SEC indique que la vente des activités bancaires a eu lieu en 1998 et que S1 s’est ensuite consacrée aux logiciels.

Le réseau avait permis de rapprocher le guichet du client. Les archives montrent où demeuraient les leviers : création de la banque, contrôle de la sécurité, changement d’actionnaire, audit et obligations de crédit. Le modem raccourcissait le trajet ; il ne signait aucun rapport d’audit.

Sources