Résumé
- DMOZ promettait une distribution gratuite de ses données et acceptait que des utilisateurs y ajoutent des fonctions propriétaires génératrices de revenus, sans redevance pour ces distributions enrichies.
- Sa licence de 2016 imposait un encadré HTML vert sur chaque page web utilisant le contenu de DMOZ ; AOL conservait les droits sur la compilation et les contributions, tandis que les éditeurs pouvaient réutiliser leurs propres apports.
Analyse
L’encadré vert n’était pas une décoration. La Free Use License de septembre 2016 exigeait que son code figure sur chaque page web utilisant du contenu DMOZ. L’exemple invitait à rejoindre « le plus grand répertoire édité par des humains sur le Web », puis renvoyait vers DMOZ, la suggestion de sites et la candidature comme éditeur. Les données pouvaient partir. L’enseigne devait les accompagner.
L’exigence côtoyait une offre commerciale assez directe. Dans son Social Contract de juin 2016, DMOZ promettait que la distribution des données et la soumission de sites resteraient gratuites. Le projet soutiendrait ceux qui ajoutaient des contenus propriétaires, des revenus ou d’autres fonctions payantes à une copie téléchargée du répertoire. En échange, l’utilisateur devait attribuer la source selon la licence. DMOZ ne facturait rien pour cette distribution enrichie.
Gratuit ne voulait pas dire que tout le monde entrait dans le catalogue. DMOZ se présentait comme un répertoire tenu par des éditeurs bénévoles, pas comme un moteur de recherche. Les consignes de soumission disaient que les éditeurs évaluaient les sites avec discernement et pouvaient refuser ou retirer des fiches. La candidature pour éditer était ouverte au public, mais examinée par la communauté ; certaines candidatures étaient refusées. Accès gratuit aux données et contrôle sélectif des entrées coexistaient.
Le Social Contract séparait aussi le travail éditorial des droits sur l’ensemble assemblé. AOL Inc. déclarait héberger et administrer DMOZ et disposer d’un pouvoir discrétionnaire sur son contenu, son usage et son fonctionnement selon ses conditions d’utilisation. AOL détenait les droits sur la compilation Open Directory et sur les contributions individuelles. En retour, les éditeurs recevaient des droits non exclusifs et sans redevance sur leurs propres contributions, afin de pouvoir les présenter ailleurs.
Un éditeur bénévole pouvait donc reprendre son apport personnel ; le texte ne lui attribuait ni le répertoire assemblé ni le contrôle de l’opérateur. Un service tiers pouvait, lui, entourer une copie de fonctions propriétaires et gagner de l’argent, à condition de créditer DMOZ. L’invitation à monétiser ne transférait ni les droits sur la compilation ni le bouton de commande.
La licence désignait le contenu DMOZ comme soumis à Creative Commons Attribution 3.0 Unported. Le résumé officiel CC BY 3.0 autorise le partage et l’adaptation à des fins commerciales si l’on attribue la source, d’une manière raisonnable. La page Free Use de DMOZ précisait ensuite un encadré HTML vert et sa place : chaque page concernée. Ces documents disent ce que l’opérateur demandait ; les archives ne montrent pas quels sites réutilisateurs ont effectivement affiché le cadre. Une page datée d’un service tiers, avec la version de licence qu’il utilisait, permettrait de le vérifier.
Ce panneau était plus qu’une ligne de crédit. Il ramenait chaque page sous licence à la porte d’entrée du répertoire : le projet, la suggestion d’un site et la file des candidats éditeurs. DMOZ laissait d’autres gagner de l’argent autour de ses données, tout en gardant la compilation, la sélection éditoriale et le nom sur l’étiquette. L’offre était ouverte à la réutilisation ; le crédit, lui, devait rester visible partout.
Sources
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