Résumé

  • Imaginons trois candidatures à de nouveaux domaines de premier niveau.
  • La version anglaise actuellement normative du Guide est V2-2026.04.24.

Un même ensemble ne signifie pas que toutes les paires se ressemblent

La version anglaise actuellement normative du Guide est V2-2026.04.24. Sa section 7.10.3.5 donne la séquence essentielle: A prête à confusion avec B, B avec C, mais A ne prête pas à confusion avec C. Si B ne peut pas poursuivre, A et C peuvent toutes deux avancer. Si B poursuit, ni A ni C ne peut avancer.

L’ensemble décrit donc une structure de dépendances connectées. Il ne décrit pas nécessairement un groupe dans lequel chaque membre a été jugé visuellement similaire à chacun des autres.

Cette distinction est importante. En voyant une autre chaîne dans le même ensemble, un candidat pourrait croire que le panel a comparé directement les deux chaînes et constaté un risque de confusion. Dans un contentieux indirect, cette lecture peut être fausse. Les deux candidatures peuvent n’être reliées que parce qu’elles sont chacune en conflit direct avec une troisième.

Le Guide distingue aussi ce résultat de l’évaluation de la résolution ultérieure du contentieux. Le panel identifie et documente des relations. Il n’approuve pas une candidature, ne mesure pas son mérite global et n’achève pas la procédure qui déterminera quel candidat pourra finalement poursuivre.

B est un pont, pas un gagnant désigné

La position centrale de B peut donner l’impression d’un pouvoir particulier. La règle n’accorde pourtant aucune préférence matérielle à cette candidature.

B compte parce qu’elle relie deux constatations directes: A–B et B–C. Tant que B reste susceptible de poursuivre, les deux conflits conservent leurs effets. Si B sort de la procédure, le seul lien entre A et C peut disparaître, ce qui peut permettre aux deux candidatures extérieures d’avancer.

Rien dans cette structure ne prouve que B est techniquement plus robuste, financièrement plus solide ou plus méritante. Elle ne bénéficie d’aucune priorité automatique. La règle décrit une dépendance, pas une hiérarchie de qualité.

Trois registres doivent donc rester distincts. Le premier indique quelles paires ont été directement jugées identiques ou visuellement similaires. Le deuxième représente le graphe de l’ensemble contentieux, y compris les candidatures ajoutées indirectement et le pont qui les relie. Le troisième consigne le devenir ultérieur de chaque candidature: retrait, échec, victoire ou maintien de l’éligibilité. Une seule étiquette d’ensemble ne peut pas remplacer ces trois informations.

Les lettres A, B et C ne doivent pas non plus être transformées en faits sur des candidatures réelles du cycle 2026. Elles constituent un modèle explicatif du Guide, non la preuve que l’ICANN a déjà formé un ensemble concret avec un candidat-pont identifié.

Les variantes peuvent porter le lien invisible

La structure devient encore moins lisible lorsque des chaînes variantes interviennent. Le Guide envisage le cas où A prête à confusion avec une première variante de B, tandis qu’une autre variante du même ensemble de B prête à confusion avec C. Le lien décisif peut donc traverser un ensemble de variantes sans être apparent dans les trois chaînes primaires prises isolément.

Cela ne transforme pas chaque variante en candidature distincte et ne signifie pas que toutes les paires ont reçu la même conclusion. Cela signifie que l’origine de chaque lien doit être visible. Une liste publique ne suffit pas si elle ne précise pas si le lien provient d’une identité, d’une similarité visuelle directe, d’une comparaison avec une variante ou d’une transitivité entre deux variantes d’un même ensemble.

L’ICANN décrit l’évaluation de similarité comme un examen manuel mené par un panel indépendant, à l’aide de données et de lignes directrices. Le Guide exige que le panel documente son analyse, son résultat et sa motivation, et prévoit la publication des résultats. Ces obligations établissent qu’une décision motivée doit exister. Les sources examinées n’établissent toutefois pas que l’ICANN publie aujourd’hui une carte complète des liens directs, des appartenances indirectes et des chaînes-ponts.

Conclusion

La règle de l’ICANN ne dit pas qu’A ressemble à C. Elle dit qu’A et C peuvent dépendre de la même candidature intermédiaire parce qu’A est directement en conflit avec B et B avec C. Si B ne peut poursuivre, A et C peuvent peut-être avancer ensemble. Si B poursuit, elles peuvent toutes deux être empêchées.

Il s’agit d’une structure de décision, pas d’un simple nom de groupe. Lorsque cette structure détermine qui peut avancer, le registre public devrait révéler les liens directs et indirects, la chaîne-pont et chaque changement de statut décisif. Faute de quoi l’ensemble paraîtra plus homogène que les constatations réelles du panel et masquera l’explication essentielle que la liste devrait fournir.

Sources primaires