Résumé

  • La RCC propose de décider de préférence la création ou la poursuite des groupes de travail du Conseil et de leurs dirigeants lors de la session extraordinaire qui clôt une conférence de plénipotentiaires.
  • Le projet prévoit une réunion en présentiel avec participation à distance avant la session ordinaire du Conseil; un éventuel second rendez-vous d’automne dépendrait d’une décision du Conseil.

La conférence peut adopter des orientations jusqu’au dernier jour. Le lundi politique qui suit pose une question plus prosaïque : qui porte les dossiers ? Dans son additif 1, la RCC propose que le Conseil de l’UIT règle de préférence, dès sa session extraordinaire de fin de conférence, quels groupes de travail sont créés ou reconduits et qui les dirige.

Le registre de l’UIT a publié le texte russe le 23 octobre. Les auteurs expliquent qu’une nomination tardive peut, selon eux, faire perdre pratiquement une année à l’exécution des décisions de la conférence. La décision 11 adoptée en 2022 confie déjà au Conseil les mandats, les responsables et le contrôle de ses groupes. La nouveauté porte sur le moment préféré pour exercer ce pouvoir, pas sur son titulaire.

La RCC déroule ensuite l’année de travail. Une réunion au début de l’année, avant la session ordinaire du Conseil, se tiendrait en présentiel avec participation à distance. Le groupe pourrait ainsi préparer ses propositions et son rapport. Pour une seconde réunion en automne, le groupe ferait une proposition; le Conseil déciderait de la tenir et de choisir entre présentiel avec accès à distance et format entièrement virtuel. Cette deuxième date est une option soumise à décision.

L’additif touche aussi l’embouteillage des calendriers. Quand plusieurs groupes sont réunis en bloc, il préférerait éviter les séances parallèles. Le texte en vigueur demande déjà de placer les réunions dans la session annuelle du Conseil quand c’est possible, sinon de les regrouper à la suite, et les écarte des grandes conférences et des groupes consultatifs sectoriels. Un délégué partagé entre deux dossiers ne se dédouble pas parce que l’ordre du jour le voudrait.

À Doha, les États décideront du texte. Ensuite, il faudra lire le procès-verbal de la session extraordinaire, puis les calendriers et décisions du Conseil : les responsables ont-ils été choisis à temps, le groupe a-t-il travaillé avant la session ordinaire, l’automne répond-il à un besoin approuvé ? La passation ne fera jamais la une d’une conférence, mais elle décide de la date à laquelle ses décisions commencent à voyager.

Sources officielles