• Suite à la demande fiscale record de 4 milliards de dollars adressée à Infosys, les autorités indiennes se prépareraient à cibler d’autres grandes entreprises de services informatiques dans le cadre d’une enquête plus large pour évasion fiscale présumée.
  • L’élargissement potentiel des enquêtes fiscales à d’autres grands acteurs du secteur informatique pourrait avoir un impact significatif sur le secteur indien des technologies de l’information, pilier de l’économie du pays.

NOTRE AVIS
Le casse-tête fiscal de 4 milliards $ d’Infosys pourrait n’être qu’un début. Avec les autorités fiscales indiennes qui surveillent d’autres géants de l’informatique, c’est comme un effet domino au ralenti. Rappelez-vous comment cette autre grande entreprise technologique a été frappée par une lourde facture fiscale? Eh bien, Infosys n’est plus seule dans cette partie. Le gouvernement les accuse d’évasion fiscale, mais Infosys insiste sur sa conformité. Pourtant, les signes sont clairs – il s’agit d’une enquête sectorielle. Les actions baissent, et Infosys pourrait s’engager dans un marathon juridique. C’est maintenant un jeu d’attente: qui clignera des yeux en premier, Infosys ou le fisc?
–Miurio huang, journaliste BTW

Ce quis’est passé

Suite à la demande fiscale record de 4 milliards de dollars adressée àInfosys,les autorités indiennes se prépareraient à cibler d’autres grandes entreprises de services informatiques dans le cadre d’une enquête plus large pour évasion fiscale présumée. La demande, qui accuse Infosys d’avoir éludé des impôts liés à des travaux réalisés par ses bureaux à l’étranger, représente la quasi-totalité du chiffre d’affaires de l’entreprise pour le trimestre clos le 30 juin.

Infosys a confirmé mercredi soir avoir reçu des avis de « pré-mise en cause » de la part des autorités fiscales. L’entreprise soutient avoir déjà payé les impôts concernés et être en pleine conformité avec les réglementations centrales et étatiques.

Bien qu’Infosys soit la cible principale de l’action récente, un haut responsable fiscal a révélé que cela s’inscrit dans un examen plus large du secteur. Le responsable, qui a requis l’anonymat, a indiqué que d’autres avis seraient probablement adressés à d’autres entreprises informatiques. Le ministère indien des Finances n’a pas encore répondu aux demandes de commentaires sur cette affaire.

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Pourquoic’est important

L’élargissement potentiel des enquêtes fiscales à d’autres grands acteurs du secteur informatique pourrait avoir un impact significatif sur le secteur indien des technologies de l’information, pilier de l’économie du pays. Si les autorités formulent des demandes similaires pour d’autres entreprises, cela pourrait entraîner une vague de défis juridiques et financiers à travers l’industrie.

Les experts estiment que les avis fiscaux substantiels adressés à Infosys pourraient créer un précédent, incitant d’autres entreprises informatiques multinationales à se préparer à un examen similaire. Rajat Mohan, du cabinet comptableMOORE Singhi, note que de telles actions sont susceptibles de générer davantage d’avis pour des infractions fiscales présumées, touchant de nombreuses entreprises du secteur.

La situation pourrait également affecter la confiance du marché et les valorisations des entreprises. Jeudi, l’action Infosys a chuté de 1 % à 1 868,25 roupies, reflétant les inquiétudes des investisseurs. Les fiscalistes prévoient une longue bataille juridique pour Infosys, certains suggérant qu’engager une procédure judiciaire pour obtenir la suspension des poursuites pourrait être une stratégie viable.

Au cours de l’année écoulée, le département indien de la taxe sur les biens et services a émis plus de 1 000 avis à diverses sociétés, y compris de grandes entreprises commeLife Insurance Corporationof India et Dr. Reddy’s Laboratories. Les sociétés de jeux en ligne ont également été confrontées à des demandes fiscales importantes, avec des avis totalisant environ 1 000 milliards de roupies.

Les enquêtes en cours mettent en évidence l’intensification du contrôle des pratiques fiscales des entreprises et les répercussions potentielles sur le paysage économique indien.